Publications des actes administratifs
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Publications de actes administratifs

Arrêtés

2024

Urbanisme

de la Commune de Chevilly

Liste des dossiers déposés
Arrêtés d'urbanisme

Décisions du Maire

2024
2023
  • Décision n°58/2023 (70Ko) publié le 11/01/2024 à 16:01
    Signature de la convention 2024 entre la commune de Chevilly et l'association Cigales et Grillons dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et l'accueil périscolaire.
  • Décision n°57/2023 (1716Ko) publié le 11/01/2024 à 15:59
    Attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal.
  • Décision n°56/2023 (73Ko) publié le 11/01/2024 à 15:58
    Acquisition de panneau de signalisation Société SELF SIGNAL.
  • Décision n°55/2023 (1682Ko) publié le 11/01/2024 à 15:56
    Attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal.
  • Décision n°54/2023 (78Ko) publié le 11/01/2024 à 15:55
    Passation d'un contrat gaz pour le logement du 47 rue de Paris avec la société ENGIE.
  • Décision n°53/2023 (78Ko) publié le 11/01/2024 à 15:54
    Passation d'un contrat gaz pour le logement du 10 rue des prunus avec la société ENGIE.
  • Décision n°52/2023 (79Ko) publié le 11/01/2024 à 15:53
    Passation d'un contrat gaz pour les anciens ateliers municipaux situés avenue du Château avec la société ENGIE.
  • Décision n°51/2023 (79Ko) publié le 11/01/2024 à 15:51
    Passation d'un contrat gaz pour les bâtiments 60 rue de Paris avec la société ENGIE.
  • Décision n°50/2023 (89Ko) publié le 11/01/2024 à 15:50
    Signature de la convention de mandat entre la commune de Chevilly et l'Agence de l'eau Loire Bretagne, relative à l'attribution et au versement des aides destinées aux travaux prescrits par déclaration d'utilité publique (DUP) dans un périmètre de protection rapproché de captage (PPC) d'eau potable dans le cadre d'une opération collective (mise aux normes des installations de stockage de fioul, puits privés, ANC...)
  • Décision n°49/2023 (79Ko) publié le 11/01/2024 à 15:38
    Changement de l'équipement téléphonique de la mairie - Société HEXATEL
  • Décision n°48/2023 (73Ko) publié le 11/01/2024 à 15:37
    Passation d'un contrat gaz pour le logement du 10 rue des Prunus avec la société ENGIE.
  • Décision n°47/2023 (76Ko) publié le 11/01/2024 à 15:35
    Signature de l'avenant n°3 à la convention tripartite 2023/2024 entre la commune de Chevilly, la commune de Cercottes et l'association Cigales et Grillons dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des petites vacances scolaires.
  • Décision n°46/2023 (65Ko) publié le 02/10/2023 à 16:50
    Renouvellement et signature des conventions prises avec le Département du Loiret relative à la participation des exploitants agricoles au service auxiliaire (déneigement) sur le réseau routier départemental non structurant.
  • Décision n°45/2023 (63Ko) publié le 02/10/2023 à 16:48
    Fourniture de 5 badges d'alarme pour le complexe sportif rue du pont noir - Société HEXATEL
  • Décision n°44/2023 (76Ko) publié le 02/10/2023 à 16:47
    Attribution d'une concession dans le cimetière communal
  • Décision n°43/2023 (68Ko) publié le 02/10/2023 à 16:46
    Signature de la convention de partenariat entre le Département du Loiret et la commune de Chevilly dans le cadre de la cession à titre gracieux de matériel informatique dédié à l'informatisation des bibliothèques publiques du Loiret.
  • Décision n°42/2023 (65Ko) publié le 02/10/2023 à 16:44
    Signature avenant n°6 à la convention tripartite 2018 entre la commune de Chevilly, la commune de Gidy et l'association Cigales et Grillons dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement des petites vacances scolaires
  • Décision n°41/2023 (63Ko) publié le 02/10/2023 à 16:42
    Transfert de données SEGILOG suite remplacement du serveur informatique - Société BERGER LEVRAULT
  • Décision n°40/2023 (62Ko) publié le 02/10/2023 à 16:41
    Acquisition de poubelles de rues - Société COMAT ET VALCO
  • Décision n°39/2023 (60Ko) publié le 02/10/2023 à 16:39
    Acquisition chariot et vestiaire pour le service entretien - Société MANUTAN
  • Décision n°38/2023 (85Ko) publié le 02/10/2023 à 16:37
    Attribution d'une concession dans le cimetière communal
  • Décision n°37/2023 (62Ko) publié le 02/10/2023 à 16:34
    Remplacement des commandes des volets roulants à la garderie périscolaire - Entreprise Christophe TILLAY
  • Décision n°36/2023 (61Ko) publié le 28/09/2023 à 16:34
    Remplacement du serveur informatique avec fournitures des licences et onduleur - PROMOSOFT INFORMATIQUE
  • Décision n°35/2023 (65Ko) publié le 28/09/2023 à 16:33
    Signature du contrat annuel d'exploitation, d'administration et du support informatique - PROMOSOFT INFORMATIQUE
  • Décision n°34/2023 (61Ko) publié le 28/09/2023 à 16:20
    Remplacement de la chaudière gaz 8 rue des Prunus. SARL THERMO FLO ENEGIE
  • Décision n°33/2023 (64Ko) publié le 28/09/2023 à 16:18
    Travaux de réfection de la couverture du bâtiment cuisine / salles ABC dans la cour de la mairie - EURL Christophe GENTY
  • Décision n°32/2023 (63Ko) publié le 28/09/2023 à 16:17
    Travaux de réfection de la couverture du bâtiment bibliothèque / ostéopathe au 45-47 rue de Paris - EURL Christophe GENTY

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