Publications de actes administratifs

Acquisition d'un portique articulé pour le complexe du pont noir société ADA TP

Signature de la convention d'installation et d'utilisation d'une réserve incendie enterrée sur une propriété privée, passée entre l'EARL de la Ferme de Mont Bari et la commune de Chevilly.

Défense des intérêts de la commune suite à une requête déposée au Tribunal Administratif d'Orléans par la société TAXIS SERVICE ENTREPRISE.

Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal.

Acquisition d'une réserve incendie de 60 m3 pour la rue de Saint Barthélémy Société ADA TP

Fourniture de divers panonceaux et panneaux Société COMAT ET VALCO

Acquisition de 2 radars pédagogiques Société ELANCITÉ

Remplacement de bordures ilot au lieudit Les Chapelles Société ADA TP

Remplacement de 8 mitigeurs et fourniture de 4 chauffe-eau pour la MSP SA GALLIER

Signature de la convention de prestation de nettoyage des réseaux de buées grasses de la cuisine du restaurant scolaire - année 2024 Technivap

Fourniture de panneaux de signalisation Société SELF SIGNAL

Signature du bail de location du logement vide situé au 8 rue des prunus.

Attribution d'une concession de terrain dans le cimetière communal.

Attribution d'une concession de terrain dans le cimetière communal.

Passation d'un contrat professionnel de fourniture de gaz propane en citerne et prestations d'entretien pour la salle des Chapelles avec la société Butagaz.

Passation d'un contrat d'assurance des collectivités pour l'année 2024 avec Groupama.

Attribution d'une case de columbarium / cave-urne dans le cimetière communal.

Signature de la convention de gestion entre la Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine (CCBL) et la commune de Chevilly assurant la continuité de l'exercice de la compétence eau potable

Signature de la convention 2024 entre la commune de Chevilly et l'association Cigales et Grillons dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et l'accueil périscolaire.

Attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal.

Acquisition de panneau de signalisation Société SELF SIGNAL.

Attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal.

Passation d'un contrat gaz pour le logement du 47 rue de Paris avec la société ENGIE.

Passation d'un contrat gaz pour le logement du 10 rue des prunus avec la société ENGIE.

Passation d'un contrat gaz pour les anciens ateliers municipaux situés avenue du Château avec la société ENGIE.

Passation d'un contrat gaz pour les bâtiments 60 rue de Paris avec la société ENGIE.

Signature de la convention de mandat entre la commune de Chevilly et l'Agence de l'eau Loire Bretagne, relative à l'attribution et au versement des aides destinées aux travaux prescrits par déclaration d'utilité publique (DUP) dans un périmètre de protection rapproché de captage (PPC) d'eau potable dans le cadre d'une opération collective (mise aux normes des installations de stockage de fioul, puits privés, ANC...)

Changement de l'équipement téléphonique de la mairie - Société HEXATEL

Passation d'un contrat gaz pour le logement du 10 rue des Prunus avec la société ENGIE.

Signature de l'avenant n°3 à la convention tripartite 2023/2024 entre la commune de Chevilly, la commune de Cercottes et l'association Cigales et Grillons dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des petites vacances scolaires.

Renouvellement et signature des conventions prises avec le Département du Loiret relative à la participation des exploitants agricoles au service auxiliaire (déneigement) sur le réseau routier départemental non structurant.

Fourniture de 5 badges d'alarme pour le complexe sportif rue du pont noir - Société HEXATEL

Attribution d'une concession dans le cimetière communal

Signature de la convention de partenariat entre le Département du Loiret et la commune de Chevilly dans le cadre de la cession à titre gracieux de matériel informatique dédié à l'informatisation des bibliothèques publiques du Loiret.

Signature avenant n°6 à la convention tripartite 2018 entre la commune de Chevilly, la commune de Gidy et l'association Cigales et Grillons dans le cadre de l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement des petites vacances scolaires

Transfert de données SEGILOG suite remplacement du serveur informatique - Société BERGER LEVRAULT

Acquisition de poubelles de rues - Société COMAT ET VALCO

Acquisition chariot et vestiaire pour le service entretien - Société MANUTAN

Attribution d'une concession dans le cimetière communal

Remplacement des commandes des volets roulants à la garderie périscolaire - Entreprise Christophe TILLAY

Remplacement du serveur informatique avec fournitures des licences et onduleur - PROMOSOFT INFORMATIQUE

Signature du contrat annuel d'exploitation, d'administration et du support informatique - PROMOSOFT INFORMATIQUE

Remplacement de la chaudière gaz 8 rue des Prunus. SARL THERMO FLO ENEGIE

Travaux de réfection de la couverture du bâtiment cuisine / salles ABC dans la cour de la mairie - EURL Christophe GENTY

Travaux de réfection de la couverture du bâtiment bibliothèque / ostéopathe au 45-47 rue de Paris - EURL Christophe GENTY